A la rentrée prochaine, débarquement des stagiaires issus des formations prof.
18 heures en responsabilité ... Autant d'heures en moins pour les TZR.
Les TZR sont-ils voués à l'extinction ?
Tout semble l'indiquer.
Darken.
Darken a écrit:Les TZR sont-ils voués à l'extinction ?
Ah si, pas de frais de déplacement, même pour les compléments hors commune.
aetius a écrit:Ah si, pas de frais de déplacement, même pour les compléments hors commune.
Tu devrais pourtant les toucher car le remboursement des frais de déplacement n'a strictement rien à voir avec le fait d'être TZR ou même professeur : c'est un décret fonction publique.
Ce que tu dis m'intrigue : ça me paraît bizarre de réclamer des frais de déplacement pour des compléments illégaux
aetius a écrit:Ce que tu dis m'intrigue : ça me paraît bizarre de réclamer des frais de déplacement pour des compléments illégaux
Tu peux contester le CDS illégal (sur la base du décret de 50), demander des indemnités pour le préjudice, ainsi que les remboursements des frais de déplacement (décret du 3 juillet 2006). Que le CDS soit illégal ne supprime pas le fait qu'on te demande de te déplacer et que tu effectues les déplacements en question. En fait, on peut envisager deux recours différents : l'un pour le remboursement des frais (au titre du décret de 2006) ; l'autre pour contester l'affectation en tant que telle (les délais de forclusion sont d'ailleurs différents pour l'un et l'autre). En revanche, ce que tu ne peux pas demander dans un recours, c'est l'heure de décharge de commune non limitrophe puisque celle-ci est mentionnée dans une circulaire contraire au décret de 50 (qui interdit l'affectation dans deux villes différentes) : dans ce cas, c'est l'affectation elle-même qu'il faut contester.
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